Espace membre :
Se connecterQue doit faire une asbl vis-à-vis de la TVA ? Sommes-nous assujettis ?
Le sujet est vaste, la législation pas toujours facile à appréhender, quand faut-il s’assujettir ? et dans quelles circonstances ? et qu’est-ce que cela entraine ?
Et si nous ne sommes pas assujettis savons-nous pour quelle raison ?
Nadine Lefebvre : guichetdelassociatif@pndg.be
Tel : +32(0)485/20 26 19
© 2024 - Site Internet créé et réalisé par www.cconcept.lu
Editeur responsable : Parc Naturel de Gaume
Notre site web utilise des cookies. Avec votre consentement, nous les utiliserons pour mesurer et analyser l'utilisation du site.
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| _gat | 1 minute | Ce cookie est installé par Google Universal Analytics pour limiter le taux de demande et ainsi limiter la collecte de données sur les sites à trafic élevé. |
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| _ga | 2 ans | Le cookie _ga, installé par Google Analytics, calcule les données des visiteurs, des sessions et des campagnes et garde également une trace de l’utilisation du site pour le rapport d’analyse du site. Le cookie stocke les informations de manière anonyme et attribue un nombre généré aléatoirement pour reconnaître les visiteurs uniques.
|
| _ga_* | 1 an 1 mois 4 jours | Google Analytics utilise ce cookie pour stocker et compter les pages vues. |
| _gat_UA-* | 1 minute | Google Analytics définit ce cookie pour le suivi du comportement des utilisateurs. |
| _gat_UA-59968991-2 | 1 minute | Une variation du cookie _gat défini par Google Analytics et Google Tag Manager pour permettre aux propriétaires de sites Web de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer les performances du site. L’élément de modèle dans le nom contient le numéro d’identité unique du compte ou du site Web auquel il se rapporte.
|
| _gid | 1 jour | Installé par Google Analytics, le cookie _gid stocke des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web, tout en créant un rapport analytique des performances du site Web. Certaines des données recueillies comprennent le nombre de visiteurs, leur source et les pages qu’ils visitent de façon anonyme.
|
| CONSENT | 2 ans | YouTube crée ce cookie via des vidéos YouTube intégrées et enregistre des données statistiques anonymes. |
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| guest_id | 1 an 1 mois | Twitter met en place ce cookie pour identifier et suivre le visiteur du site web. Il enregistre si un utilisateur est connecté à la plateforme Twitter et recueille des informations sur les préférences publicitaires. |
| VISITOR_INFO1_LIVE | 5 mois 27 jours | Un cookie défini par YouTube pour mesurer la bande passante qui détermine si l’utilisateur obtient la nouvelle ou l’ancienne interface de lecteur. |
| YSC | session | Le cookie YSC est défini par Youtube et est utilisé pour suivre les vues des vidéos intégrées sur les pages Youtube. |
| yt-remote-device-id | YouTube utilise ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur lors de l'utilisation de vidéos YouTube intégrées. | |
| yt.innertube::nextId | YouTube utilise ce cookie pour enregistrer un identifiant unique afin de stocker des données sur les vidéos de YouTube que l'utilisateur a vues. | |
| yt.innertube::requests | YouTube utilise ce cookie pour enregistrer un identifiant unique afin de stocker des données sur les vidéos de YouTube que l'utilisateur a vues. |
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| _GRECAPTCHA | 5 mois 27 jours | Ce cookie est défini par le service de recaptcha de Google pour identifier les bots afin de protéger le site contre les attaques de spam malveillants. |
| cookielawinfo-checkbox-advertisement | 1 an | Défini par le plugin GDPR Cookie Consent, ce cookie est utilisé pour enregistrer le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Publicité". |
| cookielawinfo-checkbox-analytics | 11 mois | Ce cookie est défini par GDPR Cookie Consent plugin. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Analytics". |
| cookielawinfo-checkbox-functional | 11 mois | Le cookie est défini par le consentement du cookie RGPD pour enregistrer le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Fonctionnel". |
| cookielawinfo-checkbox-necessary | 11 mois | Ce cookie est défini par GDPR Cookie Consent plugin. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Nécessaire". |
| cookielawinfo-checkbox-others | 11 mois | Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre". |
| cookielawinfo-checkbox-performance | 11 mois | Ce cookie est défini par GDPR Cookie Consent plugin. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Performance". |
| CookieLawInfoConsent | 1 an | Enregistre l’état du bouton par défaut de la catégorie correspondante et le statut du CCPA. Il ne fonctionne qu’en coordination avec le cookie primaire. |
| viewed_cookie_policy | 11 mois | Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l’utilisateur a ou non consenti à l’utilisation de cookies. Il ne conserve pas de données personnelles. |
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| _pk_id.1.9829 | 1 an 27 jours | La description n'est pas disponible actuellement. |
| _pk_ses.1.9829 | 30 minutes | La description n'est pas disponible actuellement. |
| VISITOR_PRIVACY_METADATA | 5 mois 27 jours | La description n'est pas disponible actuellement. |
